Claude Leroi

De:	Claude Leroi
Objet:	membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens 2° Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

JORFTEXT000020835280 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2009 11/07/2009

De:	Claude Leroi
Objet:	membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens Au titre de personnalités Personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

JORFTEXT000000603911 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2004 22/07/2004

De:	Claude Leroi
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Représentants des consommateurs et des usagers Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:	Commission nationale du débat public

JORFTEXT000000781124 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2002 23/10/2002

De:	Claude Leroi
Objet:	membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens Au titre de personnalités Représentants des usagers
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

JORFTEXT000000760165 (source JORF)

nomination

11 Juin 1999 11/06/1999

De:	Leroi (Claude, Mario, Pierre) président du conseil d'administration d'une fédération de transport ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (FFOCT) ; suppléant
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Représentants des entreprises participant suppléant
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000748119 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (FFOCT) ; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000382315 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.) ; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Leroi (Claude, Mario) président du conseil d'administration d'une fédération professionnelle; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Chevalier du 17 décembre 1986 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000547932 (source JORF)

nomination

29 Avril 1994 29/04/1994

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de marchandises Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:	à la section permanente du Conseil national des transports représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport
Remplace:	M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000350322 (source JORF)

nomination

13 Avril 1990 13/04/1990

De:	Leroi (Claude)
Objet:	à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:	M. Durand (Marcel)
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000350322 (source JORF)

nomination

13 Avril 1990 13/04/1990

De:	Leroi (Claude) président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:	à l'assemblée générale du Conseil national des transports représentants des entreprises concourant à l'activité de transport Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:	M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000350322 (source JORF)

nomination

13 Avril 1990 13/04/1990

De:	Leroi (Claude) président de la fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de marchandises Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:	M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000350322 (source JORF)

nomination

13 Avril 1990 13/04/1990